Cabinet:

Patrimonys GPC, SASU au capital social de 1.000 euros, RCS de Besançon n° 818 843 120
SIRET: 818 843 120 00010
CODE APE: 7022Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège social: 5 rue du Faubourg Saint-Pierre, 25300 Pontarlier
Gérant : TOSSERI Stéphane

Adhérent de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine (CNCGP , www.cncgp.fr)

Transaction sur immeubles et fonds de commerce: Détenteur de la carte professionnelle n° CPI 2501 2016 000 011 057 jusqu’au 23/08/2019

Immatriculé à l’Orias sous le n° 16002108 en qualité de :

  • conseiller en investissements financiers (CIF),
  • courtier en assurance positionné en catégorie C,
  • courtier en opérations de banque et services de paiement (COBSP).

Compétence Juridique Appropriée (Conseil juridique et fiscal)

Attestation d’assurance RCP et de garanties financières n° 118.263.166 de la compagnie MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9. 

Droit d’accès et de rectification :

Patrymonis Gestion & Conseil
Service Clientièle
5, rue du Faubourg Saint-Pierre
25300 Pontarlier

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Patrymonis Gestion & Conseil recommande à toute personne de ne souscrire à un contrat d’assurance vie qu’après :

– Avoir pris connaissance des conditions générales du contrat

– S’être assuré de l’adéquation entre le contrat sélectionné et ses objectifs, son environnement familial, patrimonial et fiscal.

– S’être assuré de l’adéquation des supports financiers retenus avec ses objectifs. Sachant que l’investissement dans des OPCVM (Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) ne comporte aucune garantie, ni de rémunération ni de capital.

– Dans le cadre des contrats à capital variable, le souscripteur supporte intégralement le risque de placement, les unités de compte étant sujettes à fluctuation à la hausse comme à la baisse. Les performances passées des unités de compte ne peuvent en aucun cas préjuger de leurs résultats futurs.